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design et confort
Marque enregistrée - Marque en vigueur

design et confort
M. jean patrick

Numéro de dépôt :
4189256
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2025
design et confort de jean patrick

Présentation de la marque design et confort

Déposée le 15 juin 2015 par monsieur jean patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « design et confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur jean patrick domicilié(e) 121 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean patrick domicilié(e) 121 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.

La marque design et confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design et confort arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

jean patrick a également déposé les autres marques suivantes : Design & Comfort


M. jean patrick - 121 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France


M. jean patrick - 121 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.